Comprendre le calcul des chevaux fiscaux pour les véhicules de collection
Nombreux sont les amateurs de véhicules anciens qui s’interrogent sur la façon d’évaluer la puissance administrative de leur bolide. Je vais dissiper vos doutes et vous détailler la méthode utilisée pour le calcul des chevaux fiscaux, notamment pour les voitures datant de 1978 à 1997, période durant laquelle les règles étaient différentes de celles d’aujourd’hui.
Les méthodes de détermination de la puissance fiscale jusqu’en 1997
Un de nos lecteurs, M. Bourgeois, a récemment soulevé une interrogation :
« Bonsoir, je viens d’acquérir une Fiesta MK3 de 1989 modèle COURRIER essence 1.1l de 55cv à 4 rapports. Alors que la version berline est listée à 4 CV selon le barème fiscal, le document d’immatriculation de mon utilitaire affiche 6 CV. Est-ce une erreur ou existe-t-il une différence de taxation pour les utilitaires de l’époque ? »
Avant 1998, évaluer la puissance fiscale exigeait une formule bien spécifique, à savoir :
Les variables de cette équation sont définies comme suit :
- C correspond à la cylindrée du moteur en centimètres cubes.
- M représente le coefficient lié au type de carburant, soit 1 pour l’essence et 0,7 pour le diesel.
- K définit la transmission du mouvement ou la moyenne des vitesses théoriques que le véhicule peut atteindre (hors marche arrière) quand le moteur est à 1000 tours par minute.
La transmission du mouvement expliquée
Cette composante varie selon le type de boîte de vitesses et se calcule comme suit :
- Pour une boîte manuelle à 4 vitesses : la somme des vitesses à 1000 tours/min divisée par 4.
- En cas de boîte manuelle à 5 rapports, deux formules s’appliquent en fonction de la relation entre la 4ème et la 5ème vitesse.
- Pour les boîtes automatiques, le résultat dépend du nombre de rapports de la marche avant.
Les calculs se complexifient avec le nombre de vitesses, de sorte que pour une boîte automatique à 4 rapports, la formule intègre un rapport ajusté à la 3ème vitesse.
Évolution de la mesure de la puissance fiscale à travers le temps
Le système de calcul mentionné n’est qu’une étape dans l’évolution du calcul des chevaux fiscaux :
- De 1978 à 1998, on se basait sur la cylindrée, le type de carburant et la transmission.
- Entre 1999 et 2019, on a intégré les émissions de CO2 et la puissance du moteur dans le calcul.
- Depuis 2020, la puissance administrative se base uniquement sur la puissance en kW, telle qu’indiquée à la rubrique P2 de la carte grise, et non plus selon la puissance DIN.
Pour plus de détails, n’hésitez pas à consulter nos guides dédiés au calcul de la puissance fiscale et aux spécificités de la carte grise (P6).
